Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOUTEILLE A DEUX PLACES
FERRAUD Pierre

Numéro de dépôt :
1069455
Date de dépôt :
21/09/1978
Lieu de dépôt :
Trib Villefranche S/S

Présentation de la marque LA BOUTEILLE A DEUX PLACES

Déposée le 21 septembre 1978 par FERRAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/S), la marque française « LA BOUTEILLE A DEUX PLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERRAUD Pierre domicilié(e) 31 rue Maréchal Foch 69220 BELLEVILLE S/SAONE - France.

La marque LA BOUTEILLE A DEUX PLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA BOUTEILLE A DEUX PLACES est expirée depuis le 21 septembre 1988.

FERRAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SONATE , DOMAINE PIERRE FERRAUD LE CHAVEL


FERRAUD Pierre - 31 rue Maréchal Foch 69220 BELLEVILLE S/SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Vin d'appellation contrôlée, contenance 50 cl.